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Caroline DÉSIR Ministre de l’Education

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Organisation des garderies durant les vacances de Printemps

Publié le 28/03/2020

Suite à la décision du Conseil National de Sécurité du 27 mars, le Ministre-Président Pierre-Yves Jeholet a réuni le gouvernement pour acter la décision concernant l’organisation des garderies durant les vacances de Printemps.

La Ministre de l’Éducation Caroline Désir et le Vice-Président Frédéric Daerden, en charge de WBE, ont rencontré ce matin les différents acteurs de l’enseignement pour déterminer les modalités d’application de la décision.

Suite à cette réunion, la Ministre Caroline Désir va envoyer cet après-midi une circulaire à l’ensemble des établissements scolaires et pouvoirs organisateurs.
Circulaire du 28.03.20 : http://enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7777

Principes généraux

Plusieurs principes généraux sont à préciser :

  • Le calendrier scolaire n’est pas modifié. Les vacances de printemps sont par conséquent maintenues, les leçons suspendues et les membres du personnel habituellement en congé le sont bien durant les vacances de printemps.
  • Les membres du personnel qui le souhaitent peuvent toutefois se porter volontaires pour participer à l’organisation d’une garderie dans les conditions prévues par le Conseil National de Sécurité. Dans ce contexte, les prestations de ces membres du personnel sont assimilées à des prestations d’enseignement, couvertes par l’ensemble des dispositifs statutaires qui leurs sont applicables dans le cadre de leurs prestations habituelles.

Organisation concrète des garderies

Concernant la mise en œuvre de cette décision, celle-ci se déroulera en 3 étapes :

Étape 1 :

Ce lundi 30 mars chaque école est chargée d’inviter les parents qui veulent disposer d’une solution de garde pendant les vacances de printemps à se signaler par écrit pour le lendemain.

Complémentairement, les membres du personnel volontaires pour assurer la garde sont appelés à se signaler dans le même délai.

Pour rappel, au regard des instructions des autorités sanitaires, il convient d’en appeler au maximum à la responsabilité de chacun et d’inviter les parents à essayer de trouver toute alternative de garde permettant d’éviter la présence des enfants en collectivité, à l’exception des solutions impliquant des personnes à risque. 

Étape 2 :

Le mardi 31 mars, les écoles communiquent les informations récoltées à leur pouvoir organisateur pour lui permettre de déterminer, en toute autonomie, ses modalités d’organisation de la garderie, dans le respect des dispositions de la présente circulaire et en respectant au mieux les principes édictés par la Conseil national de sécurité.

A partir de là, trois grands scénarios sont possibles, sans préjudice de la souplesse organisationnelle accordée aux pouvoirs organisateurs : 

a. Les écoles qui n’ont enregistré aucune demande des parents restent fermées.

b. Les écoles qui ont reçu des demandes des parents et disposent du personnel volontaire suffisant pour assurer la garderie restent ouvertes.

c.  Les écoles qui ont reçu des demandes des parents mais ne disposent pas du personnel volontaire suffisant pour assurer la garderie doivent se signaler auprès du Bourgmestre de leur commune et du coordinateur ATL (accueil temps libre).

Étape 3 :

Le Bourgmestre et le coordinateur ATL (accueil temps libre) seront chargés, en application d’une circulaire qui leur sera adressée par les Ministres de l’Enfance, des Pouvoirs locaux et de l’Éducation, de trouver une solution pour les élèves qui ne peuvent être gardés au sein de leur école.

La Ministre de l’Éducation Caroline Désir tient à remercier l’ensemble des acteurs de l’enseignement pour le rôle essentiel qu’ils jouent dans la gestion de cette crise sanitaire. 

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1000   Bruxelles
Tél : 02/801.78.11
Courriel : caroline.desir@gov.cfwb.be

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